Au nombre de ceux-ci :

• L’usufruit est un droit réel et limité dans le temps (au maximum, jusqu’au décès de l’usufruitier), qui permet à son titulaire de faire usage d’une chose appartenant à autrui (le “nu-propriétaire”) et d’en percevoir les fruits, le cas échéant, à charge pour lui d’en maintenir la substance et d’en profiter en bon père de famille.
• L’emphytéose et la superficie, sont eux aussi deux droits réels temporaires, mais qui s’expriment différemment :
  • Le droit d’emphytéose permet à son titulaire, l’emphytéote, d’avoir la jouissance d’un immeuble appartenant à autrui, à charge de payer à celui-ci une redevance annuelle. C’est dès lors une institution proche du bail, mais qui s’en distingue par sa durée (qui ne peut être inférieure à 27 ans) et par le fait que l’emphytéose comporte bien souvent non seulement le droit mais aussi l’obligation de procéder à des constructions sur le fonds mis à disposition.
  • Le droit de superficie, pour sa part, est un droit réel par lequel une partie (le superficiaire) peut détenir provisoirement en propriété des bâtiments, ouvrages ou plantations sur le terrain d’autrui. En ce sens, le droit de superficie introduit une exception au principe – dit “d’accession” – voulant que “le droit d’un propriétaire s’étend à tout ce qui s’y unit ou s’y incorpore”.